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Conception et production :

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Conditions générales :

Le site www.ateliermaimai.be est la propriété de Marie Van Gils- (Marie Van Gils, 126 Chaussée d'Ixelles Bruxelles). Marie Van Gils est enregistrée sous le numéro de TVA BE 0479233349 JobYourself Coop (rue d'Alost 7-11, 1000 Bruxelles) Toute commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente par l'acheteur. Les présentes conditions générales font partie intégrante de l'accord décrit ci-dessous.

Processus de commande :

Pour acheter un article, l'acheteur clique sur "ajouter au panier" pour placer l'article dans son panier

L'acheteur clique sur "procéder à l'achat" pour atteindre l'étape des adresses de livraison et de facturation.

Le client confirme sa commande et clique sur "suivant". L'onglet "Options de livraison" apparaît et l'acheteur choisit un mode de livraison.

L'acheteur confirme son accord avec les conditions générales de vente et clique sur suivant.

L'acheteur choisit son mode de paiement. L'acheteur peut changer et modifier ses choix à tout moment en cliquant sur "précédent".

L'acheteur peut exercer le droit de notifier au vendeur qu'il renonce à sa commande sans pénalité et sans indication de motif, dans un délai de quatorze jours calendrier à compter du jour suivant la date de livraison de la commande. Si l'acheteur invoque ce droit, il renverra le ou les articles à Marie Van Gils, 126 Chaussée d'Ixelles, 1050 Bruxelles, BELGIQUE, aux frais et risques de l'acheteur.

Prix :

Les prix des produits sont indiqués en euros, TVA comprise et hors frais de transport et/ou autres taxes ou droits éventuels.

Paiement :

L'acheteur paie immédiatement le montant total de la commande via notre service de paiement en ligne sécurisé.

Livraison :

La commande est expédiée par -Marie Van Gils- dans un délai maximum de 7 jours ouvrables après réception du paiement de la totalité du montant de la commande.

Délais de livraison :

Les délais de livraison indiqués au cours du processus de commande et après confirmation de la commande sont indicatifs. En cas de non-respect d'un délai de livraison, le vendeur fera de son mieux pour trouver une solution et respecter le délai de livraison, ou, proposera des options alternatives à l'acheteur en cas de délai de livraison supérieur à 15 jours calendrier. L'acheteur est responsable de toute erreur de livraison due à une adresse de livraison erronée. L'acheteur est responsable des frais supplémentaires liés à une mauvaise adresse de livraison.

Sans préjudice de l'article 12, en cas de non-respect de la date de livraison convenue, l'acheteur peut résilier le contrat si la nouvelle date de livraison n'est pas respectée après avoir reçu une mise en demeure par lettre recommandée. Ce délai ne peut être supérieur à 25% du délai initial avec un minimum de 15 jours calendrier. Si l'acheteur renonce à l'accord après la nouvelle date de livraison, il sera remboursé du montant de la commande.

Lieu de livraison :

La commande est expédiée à l'adresse de livraison mentionnée lors du processus de commande. L'acheteur est responsable des risques et des coûts liés au transport de la commande. Le vendeur n'est pas responsable des retards et/ou des dommages liés au transport, sauf en cas de faute ou de négligence grave qui lui serait imputable.

Réclamations :

Sans préjudice de l'article 10, les plaintes relatives à une livraison ou à la conformité d'un produit concernant des défauts visibles doivent être adressées à -Marie Van Gils- via l'adresse électronique marievangils@yahoo.fr dans les 8 jours suivant la date de livraison. Passé ce délai, la livraison est considérée comme acceptée et le vendeur ne sera pas responsable des réclamations relatives à la livraison ou aux défauts visibles. En cas de vices cachés, l'acheteur en informe le vendeur par lettre recommandée (adressée à -Marie Van Gils-, 126 Chaussée d'Ixelles, 1050 Bruxelles, BELGIQUE) dans un délai de 2 mois suivant la découverte du vice caché. Dans cette lettre écrite, l'acheteur doit décrire le dommage et en apporter la preuve par des photos.

Réserve de propriété :

Les produits sont la propriété du vendeur jusqu'au paiement total du produit.

Garanties :

La garantie de -Marie Van Gils- est limitée à la garantie des vices cachés et les garanties du consommateur agissent comme indiqué dans le code civil belge.

Le vendeur n'est pas responsable des dommages causés par l'utilisation des produits, les dommages étant causés à l'acheteur, à ses produits ou à des tiers, même pendant la période de garantie.

En conséquence, le vendeur n'est pas responsable des dommages et accidents aux personnes, aux biens indirects des articles vendus, aux pertes de revenus. Dans le cas où le vendeur serait éventuellement responsable, il serait tenu d'indemniser l'acheteur pour un montant qui ne dépasserait pas le prix de vente de l'article.

La garantie ne couvre pas l'utilisation normale du produit, ni le défaut lié à une utilisation anormale, incorrecte ou négligente du produit.

Force majeure :

Les circonstances telles que les grèves, les incendies, les pannes de machines, les retards de livraison des fournisseurs, les épidémies, les risques de guerre, les guerres civiles, le manque de ressources énergétiques, le retour du maître Jedi, les décisions arbitraires du gouvernement, la faillite des fournisseurs, ... sont considérées comme des circonstances de force majeure lorsqu'elles ont pour effet de retarder ou de rendre les livraisons très difficiles, même si ces circonstances peuvent être anticipées.

Le vendeur informera le plus rapidement possible l'acheteur de telles circonstances telles que mentionnées dans le paragraphe précédent.

Le vendeur se réserve le droit de prolonger le délai de livraison jusqu'à une période égale au délai pendant lequel les circonstances de force majeure ont duré. Le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat sans engagement ni responsabilité.

Politique de confidentialité :

Les présentes dispositions respectent la vie privée du client conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative au traitement des données à caractère personnel et aux autres dispositions impératives du droit belge en la matière.

La personne responsable de vos données personnelles est Mme Marie Van GIls, propriétaire de -Atelier Maïmaï-, dont le siège social est situé à -Marie Van Gils-, 126 Chaussée d'Ixelles, 1050 Bruxelles, Belgique, enregistrée sous le numéro de TVA BE 0479233349 JobYourself Coop.

-Atelier Maïmaï- est une société ayant son activité enregistrée sous la commercialisation de vêtements et d'accessoires. -Marie Van Gils- est joignable 24/24h 7/7 jours via l'adresse électronique marievangils@yahoo.fr.

Toute information que vous fournissez lors de la commande et de l'enregistrement reste confidentielle et ne sera jamais divulguée à des tiers ou à des organisations. Vos informations personnelles ne sont utilisées que pour vos commandes. Votre adresse électronique n'est pas automatiquement ajoutée à notre liste de diffusion, elle n'est ajoutée que si vous l'avez demandée lors de votre inscription. Pour les personnes déjà inscrites à notre liste de diffusion et qui souhaitent en être retirées, il suffit de nous envoyer un courriel à marievangils@yahoo.fr ou de vous désabonner directement d'une lettre d'information existante.

Droit de renonciation :

L'acheteur peut exercer le droit de renonciation dans les quatorze jours suivant la livraison du produit sans pénalité et sans indication de motif.

Droit applicable :

Tous les litiges relatifs à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales sont soumis au droit belge. Tous les litiges entre les parties seront soumis à un juge autorisé en Belgique.